Mentions légales

En vigueur au 19/02/2019

Association Les Designers Éthiques :

  • Domiciliation : 16 rue Saint-Ferdinand, 75017, Paris
  • Numéro SIRET : 829 948 223 00013

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site https://designersethiques.org est assurée par Karl Pineau, domicilié 16 rue Saint-Ferdinand, 75017, Paris, dont l’adresse e-mail karl@designersethiques.org.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://designersethiques.org est la Société O.V.H., dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

ARTICLE 3 : Accès au site

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Le collectif Les Designers Éthiques promeut la mise en œuvre de licences ouvertes. À ce titre, les contenus proposés sur le site sont – sauf mentions contraires de la page ou du contenu concerné – diffusés sous licence CC-By.

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